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film quand chuck rencontre larry Version Karaoké s'engage à proposer des contenus légaux en accord avec les détenteurs de droits, incluant les Auteurs / Compositeurs, Éditeurs et Sociétés de Gestion Collective. C'est pourquoi nous avons signé des accords avec de nombreux éditeurs de musique partout dans le monde pour le Droit Mécanique et Droit Graphique.

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rencontre femme divorcee rabat Le respect des droits musicaux est dans nos gènes depuis la création de Version Karaoké, et nous répondons de manière très rapide aux éventuelles demande de retrait. N'hésitez pas à nous contacter avant de signaler une atteinte aux droits d'auteur, nous serons ravis de prendre votre demande en considération.

ou se trouve les prostituees a quimper Néanmoins, une demande de retrait doit être justifiée. Tous les enregistrements sonores sont produits et sous-licenciés par Tency Music. Les contenus vidéos sont produits exclusivement par et pour Recisio. Si vous pensez toutefois qu'un contenu présent sur le site représente une atteinte aux parties que vous représentez, il s'agit probablement d'une erreur et nous procèderons au retrait du contenu immédiatement. Suivez les instructions ci-dessous.

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site de rencontre gendarme celibataire Afin d'enregistrer une atteinte au Droit d'Auteur, nous vous invitons à nous envoyer les détails suivant par email à [email protected] ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous.

  • Identification précise du contenu visé (Adresse URL)
  • Type de droit visé
  • Parties ou titulaires de droits représentés
  • Coordonnées auxquelles vous contacter
  • Attestation précisant que les parties plaignantes pensent en toute bonne foi que l'utilisation des contenus dans les circonstances évoquées n'est pas autorisée par les titulaires de droit ou leurs représentants.
  • Attestation précisant que les informations de la présente notification sont avérées, précises, sous peine de pénalité et de parjure, et que les parties plaignantes sont autorisées à agir de la sorte au nom des titulaires des droits précédemment évoqués.
  • Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire de droit précédemment évoqué.

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